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MENTIONS LÉGALES

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet vincentspannagel.fr sont :

 

EDITEUR DU SITE :

EARL Vincent SPANNAGEL au capital social de 146 260 euros, dont le siège social est établi à 68230 KATZENTHAL , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Colmar sous le SIRET 409 065 117 00015,  APE 0121Z, TVA intracommunautaire FR 57 409 065 117 ci-après dénomination Domaine Vincent Spannagel..

Directeur de publication :
M. Patrice Spannagel,  en sa qualité de gérant.

 

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

Conformément à la loi, nous vous informons que :

  • Ce service Internet est édité par la SARL S3BO5 – KAREDESS au 1C rue de Kingersheim, 68120 Richwiller
  • Ce service Internet est hébergé par OVH Cloud – OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

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CONDITIONS D’UTILISATION

Domaine Vincent Spannagel met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Domaine Vincent Spannagel et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Domaine Vincent Spannagel n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site vincentspannagel.fr. Le Domaine Vincent Spannagel s’efforce de fournir sur le site vincentspannagel.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site vincentspannagel.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site vincentspannagel.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse domainespannagel@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Domaine Vincent Spannagel.

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site vincentspannagel.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Domaine Vincent Spannagel. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Crédits Photos : © Domaine Vincent Spannagel © Vineonews Alsace © VinsAlsace © Laurent Bessot © Robert Didierjean © Vincent Schneider

Litiges :

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